Statuts & Règlement intérieur

Statuts et Règlement Intérieur

• Statuts de l'Association :
  approuvés en Assemblée Générale du 17 juin 2025
  Statuts ASP
• Règlement Intérieur de l'Association :
  approuvé en Assemblée Générale du 06 juillet 2022
  Règlement Intérieur ASP
• Les annexes :
  Annexe 1 :

  Code du Sport en vigueur

  Annexe 2 :

  Autorisation parentale

  Annexe 3 :

  Charte de l'Encadrant ASP

  Annexe 4 :

  Charte de l'Encadrant - avenant Hockey Sub.

  Annexe 5 :

  CACI : Tableau récapitulatif

  CACI : Modèle

  CACI : Questionnaire de santé pour les mineurs

  CACI : Attestation de réponses négatives au Questionnaire santé pour mineurs

  Annexe 6 :

  Contrat collectif d'assurance FFESSM_AXA-Lafont

  Annexe 7 :

  Transport Bouteilles de Plongée
• Autres documents :
  Autorisation parentale pour les séances en fosse

  Règlement Intérieur Piscine Esposito

  POSS Piscine Franck Esposito

  Règlement Intérieur Fosse UCPA